Les votes de Stéphane Lenormand

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 907 de M. Renault à l'article 36
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1128 de M. Raux à l'article 36
3. Diverses
   6 amendements après l'article 27 : 5 pour, 1 abstention · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1754 de M. Bataille et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3655 de Mme Pantel après l'article 27
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2838 de Mme de Pélichy et l'amendement identique suivant après l'article 27
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3176 de M. Courbon après l'article 27
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Delautrette après l'article 27
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 587 de M. Leseul et l'amendement identique suivant après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'article 27
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1274 de Mme Feld à l'article 27
3. ○ Abstention → adopté L'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. Diverses
   14 amendements après l'article 25 : 7 contre, 5 pour, 2 abstentions · 6 adoptés, 8 rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 545 de Mme D'Intorni après l'article 25
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25
   13. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. Diverses
   7 amendements à l'article 5 et Etat B : 4 pour, 3 contre · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 74 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Renault à l'article 5 et Etat B
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 43 de M. Ben Cheikh à l'article 5 et Etat B
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Diop et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Minard à l'article 5 et Etat B
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 103 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article 5 et Etat B
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 67 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
2. ✓ Pour → adopté L'article 4 et Etat A
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Renault à l'article 4 et Etat A

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   7 amendements après l'article 12 : 6 contre, 1 abstention · 1 adopté, 6 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1876 de M. Labaronne après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2149 (rect.) de M. Causse après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2366 de M. Potier après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Pilato après l'article 12
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1009 de Mme Bellay après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 643 de Mme Mercier après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2393 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1224 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1132 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 42
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 999 de Mme Ranc à l'article 42
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 697 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 42
4. ✓ Pour → adopté L'article 45 bis
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis