Les votes de Stéphane Buchou

Fin de vie

1. 13 amendements à l'article 5 : 13 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 52 de M. Hetzel à l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1248 de Mme Gruet à l'article 5
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 417 de Mme Gruet à l'article 5
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1060 de Mme Erodi à l'article 5
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 45 de M. Hetzel à l'article 5
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 46 de M. Hetzel à l'article 5
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 416 de Mme Gruet à l'article 5
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 414 de Mme Gruet à l'article 5
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 415 de Mme Gruet à l'article 5
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 121 de Mme Dogor-Such à l'article 5
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 158 de Mme Hamelet à l'article 5
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 95 de M. Bazin à l'article 5
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 299 de Mme Mansouri et l'amendement identique suivant à l'article 5
2. 17 amendements à l'article 4 : 17 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 157 de Mme Hamelet à l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1132 de Mme Pollet à l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 897 de M. Juvin à l'article 4
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 895 de M. Juvin à l'article 4
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 840 de M. Trébuchet à l'article 4
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 693 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 894 de M. Juvin à l'article 4
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 893 de M. Juvin à l'article 4
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 839 de M. Trébuchet à l'article 4
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 892 de M. Juvin à l'article 4
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 891 de M. Juvin à l'article 4
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 1089 de M. Bentz à l'article 4
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 155 de Mme Hamelet et l'amendement identique suivant à l'article 4
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 588 de Mme Corneloup à l'article 4
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 753 de Mme Blin à l'article 4
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 729 de M. Bentz à l'article 4
   17. → rejeté par délégation L'amendement n° 1158 de M. Lenoir à l'article 4

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Le Pen à l'article unique
2. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maurel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Jean-Philippe Tanguy au titre
3. → adopté L'article 3
4. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 2
5. → adopté L'article premier
6. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article premier

Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'amendement n° 1999 de M. Vermorel-Marques après l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 999 de M. Guibert après l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 882 de Mme Laporte après l'article 17
4. 6 amendements à l'article 17 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2007 (rect.) de Mme Belluco à l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Belluco à l'article 17
   3. → rejeté L'amendement n° 617 de M. Nicolas Bonnet à l'article 17
   4. → rejeté L'amendement n° 2158 de Mme Belluco à l'article 17
   5. → rejeté L'amendement n° 206 de Mme Manon Meunier à l'article 17
   6. → rejeté L'amendement n° 205 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 17