Les votes de Stéphane Buchou

Fin de vie

1. ✕ Contre
   10 amendements à l'article 2 : 10 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 445 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2109 de M. Bentz à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 418 de Mme Hamelet à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 134 de Mme Lorho à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2030 de M. Bentz à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Mansouri à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 659 de M. Trébuchet à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier

Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 12
2. Diverses
   3 amendements à l'article 12 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 40 de M. Tavel à l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 39 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
3. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 167 du Gouvernement à l'amendement n° 165 de Mme Battistel à l'article 12
4. Diverses
   9 amendements à l'article 12 : 6 contre, 3 pour · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de M. Tavel à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 26 de M. Tavel à l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Tavel à l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 136 de M. Fugit à l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 161 de M. Fugit à l'article 12
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 157 rectifié de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
6. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de M. Tavel à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Tavel à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 44 de M. Tavel à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Tavel de suppression de l'article 2
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de M. Tavel après l'article premier
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de M. Tavel à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Tavel de suppression de l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Chatelain à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. Rancoule à l'article premier