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Députée · SOC

Les amendements de Sophie Pantel

En clair

Sophie Pantel a déposé 485 amendements en première signataire ; elle a cosigné 6 326 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

114 amendements · les derniers déposés d'abord

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° 3474 · Article 2 Irrecevable

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

  1. · N° 26 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° 25 · Après l'article 1er Irrecevable

Valoriser la réserve communale de sécurité civile

  1. · N° CL33 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° CL32 · Article 1er Irrecevable

Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »

  1. · N° 3 · Après l'article 6 Irrecevable

  2. · N° CL10 · Après l'article 4 Irrecevable

Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales

  1. · N° CL11 · Article unique Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF1391 · Article 42 Irrecevable

  2. · N° II-CF1785 · Avant l'article 42 Irrecevable

  3. · N° II-CF1609 · Avant l'article 42 Irrecevable

  4. · N° I-1889 · Article 31 Irrecevable

  5. · N° I-1877 · Après l'article 16 Irrecevable

  6. · N° I-CF566 · Après l'article 32 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)