Les votes de Sophie Mette

Projet de loi de finances pour 2027

1. 11 amendements après l'article 15 : 11 pour · 4 adoptés, 7 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2757 de M. Masséglia et l'amendement identique suivant après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2731 de M. Masséglia après l'article 15
   3. → adopté L'amendement n° 1856 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 2720 de M. Masséglia après l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 1952 de Mme Marsaud après l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 3890 (rect.) de M. Maurel après l'article 15
   7. → adopté L'amendement n° 443 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
   8. → adopté L'amendement n° 441 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
   9. → adopté L'amendement n° 438 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
   10. → rejeté L'amendement n° 3747 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. → rejeté L'amendement n° 3406 de M. Garot après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 13
3. → adopté L'amendement n° 3850 de M. Kasbarian après l'article 12
4. 3 amendements à l'article 12 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1833 de M. Mickaël Bouloux à l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 2769 de M. Masséglia et l'amendement identique suivant à l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 2750 de M. Masséglia à l'article 12
5. → adopté L'article 11
6. → rejeté L'amendement n° 3671 de M. Attal et l'amendement identique suivant à l'article 10
7. → rejeté L'article 8
8. → adopté L'amendement n° 3817 de M. Martineau après l'article 7

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 1153 de Mme Létard et les amendements identiques suivants après l'article 7
2. → adopté L'amendement n° 462 de M. Lahais et les amendements identiques suivants après l'article 5
3. → adopté L'amendement n° 3793 de M. Mattei à l'article 10
4. → rejeté L'article 18

Projet de loi de finances pour 2027

1. 5 amendements après l'article 15 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1914 de M. Midy après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1397 de M. Midy après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → adopté L'amendement n° 3659 de M. Attal après l'article 15
   4. → adopté L'amendement n° 3658 de M. Attal après l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 3734 du Gouvernement après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. 6 amendements après l'article 15 : 6 pour · 3 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3782 de M. Mattei après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1396 de M. Midy après l'article 15
   3. → adopté L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15
   4. → adopté L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15
   5. → adopté L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15
2. → adopté L'article 9
3. 3 amendements à l'article 9 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
4. → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
5. → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41
6. → adopté L'amendement n° 2231 (rect.) de Mme Miller et les amendements identiques suivants après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. 3 amendements après l'article 4 : 3 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2439 de Mme Pantel après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 308 de Mme Panonacle après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 205 de M. Le Gac après l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'article 40
2. → adopté L'article 38
3. → adopté L'amendement n° 19 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35
4. → adopté L'amendement n° 1202 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3865 de Mme Olivia Grégoire après l'article 5