Les votes de Sophie-Laurence Roy

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → adopté L'amendement n° 641 (rect.) du Gouvernement après l'article 16 bis
2. → adopté L'amendement n° 25 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 16 bis
3. 3 amendements après l'article 13 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 27 de M. Amblard après l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 29 de M. Amblard après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 70 de M. Amblard après l'article 13
4. → adopté L'amendement n° 32 de M. Amblard à l'article 10
5. → adopté L'amendement n° 349 de M. Meurin après l'article 9
6. 3 amendements à l'article 9 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 475 de M. Fugit à l'article 9
   2. → adopté L'amendement n° 191 de M. Bruneau et l'amendement identique suivant à l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 316 de M. Falcon à l'article 9
7. → adopté L'amendement n° 182 de M. Tavel après l'article 8
8. → adopté L'amendement n° 630 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 8

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 31 de M. Amblard à l'article 8
2. → adopté L'amendement n° 486 de M. Nury après l'article 5
3. → rejeté L'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
4. 3 sous-amendements à l'amendement n° 447 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 885 de M. Amblard à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 886 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 883 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
5. → adopté L'amendement n° 568 de M. Armand et l'amendement identique suivant à l'article 5
6. → adopté L'amendement n° 345 de M. Meurin à l'article 5

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 10 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
2. → adopté L'article 9 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
3. → adopté L'article 8 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
4. → adopté L'article 6 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 183 de M. Bruneau après l'article 2 bis
2. → rejeté L'amendement n° 100 de M. Taite à l'article 1er bis
3. 3 amendements après l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 39 de M. Amblard après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 71 de M. Amblard après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 66 de M. Amblard après l'article premier

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Amblard après l'article premier
2. → adopté L'amendement n° 40 de M. Amblard après l'article premier
3. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 315 de M. Meizonnet à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 119 de M. Bruneau à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Amblard à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
4. → adopté Le sous-amendement n° 758 de M. Tavel à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
5. → adopté Le sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
6. → adopté L'amendement n° 195 de M. Tavel à l'article premier
7. → adopté L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A
8. → adopté L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A
2. 4 sous-amendements à l'amendement n° 279 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   2. → adopté Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   3. → adopté Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   4. → adopté Le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'article 24
2. → adopté L'amendement n° 1646 de Mme Manon Meunier à l'article 24