Les votes de Sébastien Huyghe

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 459 de M. Clouet à l'article 2 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 458 de Mme Amiot à l'article 2 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 457 de M. Maudet de suppression de l'article 2 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 455 de M. Clouet de suppression de l'article premier du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 454 de Mme Amiot de suppression de l'article liminaire du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement au projet de loi de fin de gestion pour 2025 (texte de la commission mixte paritaire).
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement au projet de loi de fin de gestion pour 2025 (texte de la commission mixte paritaire).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'article liminaire
3. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Mise en œuvre du Protocole de l’Organisation Mondiale de la Santé pour « lutter contre le commerce illicite de tabac »

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 de M. Thierry à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3465 de Delautrette à l'article 31
2. ✓ Pour → adopté L'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. Diverses
   4 amendements à l'article 31 : 2 pour, 2 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3417 de M. Sansu et les amendements identiques suivants à l'article 31
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3477 de M. Delautrette à l'article 31
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3339 de M. Bataille et l'amendement identique suivant à l'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3463 de M. Gokel à l'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 548 de Mme D'Intorni après l'article 30
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 540 de Mme D'Intorni après l'article 30
6. ✓ Pour → rejeté L'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. ✕ Contre
   8 amendements à l'article 30 : 8 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3310 de M. Duplessy à l'article 30
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1388 de Mme Roullaud à l'article 30
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3308 de M. Duplessy à l'article 30
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1236 de Mme Feld à l'article 30
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1382 de M. Ciotti à l'article 30
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1264 de Mme Feld à l'article 30
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1379 de M. Ciotti à l'article 30
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1270 de Mme Lejeune et les amendements identiques suivants à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
8. Diverses
   8 amendements après l'article 29 : 7 contre, 1 pour · 5 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3552 de Mme Arrighi après l'article 29
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 815 de M. Allisio après l'article 29
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2340 de M. Ruffin après l'article 29
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 538 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 29
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 816 de M. Allisio après l'article 29
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 822 de M. Allisio après l'article 29
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 123 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 29 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 527 de Mme Pirès Beaune après l'article 29

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1918 de Mme Brulebois à l'article 28
2. Diverses
   10 amendements après l'article 27 : 8 contre, 2 pour · 3 adoptés, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1754 de M. Bataille et les amendements identiques suivants après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3655 de Mme Pantel après l'article 27
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2838 de Mme de Pélichy et l'amendement identique suivant après l'article 27
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3176 de M. Courbon après l'article 27
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Delautrette après l'article 27
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 587 de M. Leseul et l'amendement identique suivant après l'article 27
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 881 de M. Lottiaux après l'article 27
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 578 de M. Dufau après l'article 27
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 812 de M. Allisio après l'article 27
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1444 de Mme Panonacle après l'article 27

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 406 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 31 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »