Les votes de Sébastien Huyghe

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 454 de M. Rolland à l'article 21 (supprimé) de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 619 de M. Naegelen et l'amendement identique suivant après l'article 18 bis
2. → adopté L'amendement n° 25 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 16 bis
3. 3 amendements après l'article 13 : 3 contre · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 27 de M. Amblard après l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 29 de M. Amblard après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 70 de M. Amblard après l'article 13
4. → adopté L'amendement n° 13 de Mme Bouquin après l'article 11 bis
5. 3 amendements à l'article 11 bis : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 324 de M. Tavel à l'article 11 bis
   2. → rejeté L'amendement n° 321 de Mme Guetté à l'article 11 bis
   3. → rejeté L'amendement n° 318 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 11 bis
6. → adopté L'amendement n° 281 de M. Houssin après l'article 11
7. 3 amendements à l'article 10 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 32 de M. Amblard à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 299 de Mme Guetté à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 302 de M. Tavel à l'article 10
8. → adopté L'amendement n° 349 de M. Meurin après l'article 9

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements à l'article 9 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 316 de M. Falcon à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 294 de M. Laisney à l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 378 de M. Brugerolles à l'article 9
2. → adopté L'amendement n° 182 de M. Tavel après l'article 8
3. → rejeté L'amendement n° 190 de M. Bruneau après l'article 8

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 56 de M. Amblard à l'article 4
   2. → adopté L'amendement n° 610 de M. Michoux à l'article 4
   3. → adopté L'amendement n° 67 de M. Amblard à l'article 4
2. → adopté L'amendement n° 507 de M. Nury après l'article 3

Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement

1. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Bernalicis à l'article unique

Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 2115 de Mme Simonnet à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Fin de vie

1. 6 amendements à l'article 5 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 609 de Mme Dogor-Such à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 2119 de Mme Leboucher à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 1799 de Mme Battistel à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 339 de Mme Runel à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 2007 de M. Trébuchet à l'article 5 Mise au point : ne voulait pas prendre part au vote
   6. → rejeté L'amendement n° 2516 de M. Juvin à l'article 5

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 607 de Mme Dogor-Such à l'article 5
2. → rejeté L'amendement n° 1367 de M. Sansu à l'article 5
3. → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté L'amendement n° 1716 de M. Lenoir à l'article 4
5. → rejeté L'amendement n° 2396 de Mme Erodi à l'article 4

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 744 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 592 de Mme Godard à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1447 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 4

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
3. → adopté L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
4. → rejeté Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
5. 3 amendements à l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 27 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 58 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
6. → adopté L'amendement de suppression n° 54 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »