Les votes de Sandrine Runel

Fin de vie

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 5 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 158 de Mme Hamelet à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 95 de M. Bazin à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 299 de Mme Mansouri et l'amendement identique suivant à l'article 5
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. ✕ Contre
   17 amendements à l'article 4 : 17 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 157 de Mme Hamelet à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1132 de Mme Pollet à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 897 de M. Juvin à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 895 de M. Juvin à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 840 de M. Trébuchet à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 693 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 894 de M. Juvin à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 893 de M. Juvin à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 839 de M. Trébuchet à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 892 de M. Juvin à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 891 de M. Juvin à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1089 de M. Bentz à l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 155 de Mme Hamelet et l'amendement identique suivant à l'article 4
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 588 de Mme Corneloup à l'article 4
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 753 de Mme Blin à l'article 4
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 729 de M. Bentz à l'article 4
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1158 de M. Lenoir à l'article 4

Proposition de loi visant à renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés

1. ✓ Pour → adoptée La demande de suspension de séance formulée par M. Boyard en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale

Fin de vie

1. Diverses
   15 amendements à l'article 4 : 14 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 352 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 836 de M. Trébuchet à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 291 de Mme Mansouri à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 884 de M. Juvin à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 834 de M. Trébuchet à l'article 4
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 800 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1156 de M. Lenoir et l'amendement identique suiant à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 750 de Mme Blin à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 400 de Mme Gruet à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 398 de Mme Gruet à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 397 de Mme Gruet à l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 396 de Mme Gruet à l'article 4
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 34 de M. Hetzel et les amendements identiques de suppression de l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 3 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 181 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1345 de M. Valentin à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1349 de M. Valentin à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1927 de M. Verny à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 715 de M. Bentz à l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 178 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2