Les votes de Sandrine Nosbé

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. Diverses
   3 amendements à l'article 2 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 125 de M. Jeanbrun à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 58 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 54 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Perrine Goulet après l'article premier
4. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 pour, 1 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 40 de Mme Marsaud à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 61 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article premier
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet après l'article 1er A

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
2. ✓ Pour → adopté L'article 5
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
6. Diverses
   6 amendements à l'article 5 : 5 contre, 1 abstention · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   3 amendements à l'article 4 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1848 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3 bis C
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2272 du Gouvernement de suppression de l'article 3 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 291 de M. Boucard et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1100 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1097 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B
6. ✕ Contre → adopté L'article 2 quinquies
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 80 de M. Bazin et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2 bis
8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2019 du Gouvernement de suppression de l'article 2 bis A

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'article 2
2. Diverses
   14 amendements à l'article 2 : 12 pour, 2 contre · 3 adoptés, 11 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2182 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1870 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1990 de Mme Nosbé à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1993 de Mme Nosbé à l'article 2
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2001 de Mme Nosbé à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1978 de Mme Nosbé à l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2007 de Mme Lejeune à l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1525 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 2
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1996 de Mme Nosbé à l'article 2
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement (rect.) n° 1991 de Mme Nosbé à l'article 2
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2445 de M. Fournier à l'article 2
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1871 de Mme Belluco à l'article 2
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1960 de Mme Nosbé à l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1553 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).