Ancien député

Les amendements de Salvatore Castiglione

En clair

Salvatore Castiglione a déposé 71 amendements en premier signataire ; il a cosigné 808 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

16 amendements · les derniers déposés d'abord

Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

  1. · N° AS53 · Article 3 Adopté

    « Rédactionnel. »

  2. · N° AS54 · Article 3 Adopté

    « Cet amendement vise à inclure les associations agréées par le ministère chargé de la sécurité civile pour les formations aux premiers secours (FPS) parmi les organismes pouvant bénéficier d'une exonération de TVA au titre de formations… »

  3. · N° AS56 · Article 3 Adopté

    « Rédactionnel. »

  4. · N° AS55 · Article 3 Adopté

    « Cet amendement rédactionnel vise à faire référence à la nouvelle dénomination de la formation de référence aux premiers secours en France « Premiers secours citoyen » (PSC), anciennement dénommée « Prévention et secours civiques de niveau… »

  5. · N° AS51 · Article 2 Adopté

    « Rédactionnel. »

  6. · N° AS52 · Article 1er Adopté

    « Rédactionnel. »

  7. · N° AS57 · Article 1er Adopté

    « Pour l’année scolaire 2022‑2023, le ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse estime à 30 % la proportion d’élèves certifiés à la formation "Premiers secours citoyen" (PSC) en classe de troisième. »

  8. · N° AS58 · Article 1er Adopté

    « Cet amendement vise à intégrer à la formation des personnels enseignants, une sensibilisation aux gestes qui sauvent et/ou une formation « Premiers secours citoyen » (PSC). »

  9. · N° AS50 · Article 1er Adopté

    « Cet amendement rédactionnel vise à faire référence à la nouvelle dénomination de la formation de référence aux premiers secours en France « Premiers secours citoyen » (PSC), anciennement dénommée « Prévention et secours civiques de niveau… »

  10. · N° AS49 · Article 1er Adopté

    « Amendement de coordination juridique dans le code de l’éducation pour rendre l’article L. 312‑13‑1 modifié par la présente proposition de loi applicable à Wallis-et-Futuna. »

  11. · N° AS48 · Article 1er Adopté

    « Rédactionnel. »

  12. · N° AS47 · Article 1er Adopté

    « Cet amendement rédactionnel vise à faire référence à la nouvelle dénomination de la formation de référence aux premiers secours en France "Premiers secours citoyen" (PSC), anciennement dénommée "Prévention et secours civiques de niveau 1"… »

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° AC763 · Article 15 Adopté

    « L'article 15 interdit la vente de récepteurs radio exclusivement FM en modifiant la loi de 2007 sur la modernisation de la diffusion audiovisuelle. »

  2. · N° AC158 · Article 2 Adopté

    « Cet amendement a pour objectif de retirer la société France Médias Monde de la holding. »

  3. · N° AC156 · Article 1er Adopté

    « Cet amendement a pour objectif de retirer la société France Médias Monde de la holding. »

Pour plus de sport et moins de sucre

  1. · N° AC1 · Article 1er Adopté

    « Cet amendement propose de rendre le Pass’Sport sécable entre deux clubs ou structures sportives. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)