Les amendements de Romain Baubry

En clair

Romain Baubry a déposé 164 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 200 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

164 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF666 · Article 42 Rejeté

    « Le présent amendement vise à augmenter le temps de formation des réservistes de la police nationale et de la gendarmerie nationale. »

  2. · N° II-CF663 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à renforcer un fonds dédié au soutien des familles des membres des forces de l’ordre victimes d’agressions liées à leur fonction. »

  3. · N° I-3263 · Après l'article 10 Rejeté

    « Amendement de repli de l'amendement 229 déposé par Mme Robert-Dehault. »

  4. · N° II-CL186 · Article 42 Irrecevable

  5. · N° II-CL185 · Article 42 Irrecevable

  6. · N° II-CL184 · Article 42 Irrecevable

  7. · N° II-CL183 · Article 42 Irrecevable

  8. · N° II-CL182 · Article 42 Irrecevable

  9. · N° II-CL187 · Après l'article 64 Rejeté

    « Le présent amendement vise à alerter le Gouvernement sur la nécessité de renforcer les moyens aériens de lutte contre les incendies à proximité des parcs naturels régionaux et nationaux. »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° AS1240 · Après l'article 15 Irrecevable

  2. · N° AS1249 · Article liminaire Tombé

    « Amendement d’appel du fait des conditions de recevabilité. »

  3. · N° AS1248 · Article liminaire Irrecevable

  4. · N° AS1231 · Article liminaire Irrecevable

  5. · N° AS1228 · Article liminaire Tombé

    « Amendement d’appel du fait des conditions de recevabilité. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)