Les votes de Raphaël Arnault

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   4 amendements à l'article 3 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 379 de M. Amblard à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 117 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 930 (rect.) de M. Lioret à l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 999 de M. Guibert après l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 882 de Mme Laporte après l'article 17
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1488 de M. Houssin après l'article 17
5. ✕ Contre → adopté L'article 17
6. ✓ Pour
   10 amendements à l'article 17 : 10 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2007 (rect.) de Mme Belluco à l'article 17
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Belluco à l'article 17
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 617 de M. Nicolas Bonnet à l'article 17
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2158 de Mme Belluco à l'article 17
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 206 de Mme Manon Meunier à l'article 17
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 17
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Manon Meunier et les amendements identiques suivants à l'article 17
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 203 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 17
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1778 de Mme Manon Meunier à l'article 17
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 200 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 17
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1684 de Mme Pochon après l'article 14
8. ✕ Contre → adopté L'article 14

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1679 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant à l'article 14
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2428 de M. David Magnier à l'amendement n° 766 (rect.) de M. Roseren à l'article 14

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
3. ✓ Pour → adopté L'article 5
4. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 5 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de M. Tavel à l'article 5
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de M. Coquerel à l'article 5

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   11 amendements à l'article premier et rapport annexé : 7 pour, 2 contre, 2 abstentions · 1 adopté, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 286 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 676 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 122 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 117 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 375 de M. Favennec-Bécot à l'article premier et rapport annexé
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 120 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 97 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 115 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 108 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 90 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 89 (rect.) de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 de M. Rodwell à l'article 8

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   6 amendements à l'article premier et rapport annexé : 5 pour, 1 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 78 de M. Lenormand à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 381 (rect.) de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 369 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 365 de Mme Chatelain à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Buffet à l'article premier et rapport annexé
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé