Les votes de Pierre-Henri Carbonnel

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4

Protéger l'eau potable

1. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Raux à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 90 (rect.) de M. Raux à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Tryzna à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 86 de M. Raux à l'article premier

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. 4 amendements à l'article 12 : 4 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Tavel à l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 136 de M. Fugit à l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 161 de M. Fugit à l'article 12
   4. → adopté L'amendement n° 157 rectifié de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
2. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tavel à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Tavel à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Tavel à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Tavel de suppression de l'article 2

Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. → adopté L'amendement n° 4 de Mme Laernoes à l'article unique
3. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Obono à l'article unique

Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis

1. → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique
2. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Élisa Martin à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
3. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Pantel à l'article premier

Le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices

1. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Taurinya à l'article unique

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

1. → rejeté Le sous-amendement n° 175 de Mme Godard à l'amendement n° 169 (rect.) du Gouvernement après l'article 3
2. 5 sous-amendements à l'amendement n° 172 (rect.) : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 214 de M. Gernigon à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 177 de Mme Godard à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 213 de Mme Belouassa-Cherifi à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 218 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 178 de Mme Godard à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
3. 11 sous-amendements à l'amendement n° 171 (rect.) : 11 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 203 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 187 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 194 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 174 (rect.) de Mme Godard à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 188 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 186 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   7. → rejeté Le sous-amendement n° 204 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   8. → rejeté Le sous-amendement n° 202 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   9. → rejeté Le sous-amendement n° 195 de Mme Pochon et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   10. → rejeté Le sous-amendement n° 205 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   11. → rejeté Le sous-amendement n° 190 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Belluco après l'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 101 de M. Delaporte à l'article 6
3. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Saint-Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6
4. 5 amendements après l'article 3 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 66 de M. Gustave après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 65 de M. Gustave après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 93 de Mme Belluco après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 98 de Mme Belluco après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 94 de Mme Belluco après l'article 3