Les votes de Philippe Lottiaux

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 789 de M. Potier à l'article 13
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1596 de M. Nadeau à l'article 13
3. → adopté par délégation L'amendement n° 3850 de M. Kasbarian après l'article 12
4. → adopté par délégation L'amendement n° 2750 de M. Masséglia à l'article 12
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 3147 de M. Kasbarian après l'article 10
6. → adopté par délégation L'amendement n° 1429 de M. Potier après l'article 10
7. → adopté par délégation L'amendement n° 3817 de M. Martineau après l'article 7
8. → adopté par délégation L'amendement n° 1511 de M. Echaniz après l'article 7

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 462 de M. Lahais et les amendements identiques suivants après l'article 5
2. → adopté par délégation L'amendement n° 784 (2ème rect.) de M. Baptiste à l'article 10
3. → adopté par délégation L'amendement n° 3274 de M. Castellani à l'article 56
4. → rejeté par délégation L'article 18
5. → adopté par délégation L'amendement n° 1387 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 17
6. 3 amendements après l'article 15 : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3138 de Mme Bellay après l'article 15
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 3944 de M. Sansu après l'article 15
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 292 de M. Coquerel après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. 4 amendements après l'article 15 : 4 abstentions · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3945 de M. Sansu après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 1396 de M. Midy après l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15
2. 4 amendements à l'article 9 : 4 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
3. → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
4. 3 amendements après l'article 41 : 3 abstentions · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41
   3. → adopté L'amendement n° 2231 (rect.) de Mme Miller et les amendements identiques suivants après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté par délégation L'article 18
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1644 de Mme Hamdane et l'amendements identique suivant à l'article 18
3. → adopté par délégation L'amendement n° 661 de M. Bénard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 17
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3081 de M. Bazin après l'article 15
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 508 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 15
6. → adopté par délégation L'article 15
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 719 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 15
8. → adopté par délégation L'amendement n° 2783 de M. Davi après l'article 11

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'article 11

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. 4 amendements après l'article 7 : 4 abstentions · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 2823 de Mme Olivia Grégoire après l'article 7
   2. → adopté L'amendement n° 839 de Mme Abadie-Amiel et les amendements identiques suivants après l'article 7
   3. → adopté L'amendement n° 3143 de M. Valletoux après l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 471 de M. Bénard et les amendements identiques suivants après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. 7 amendements après l'article 4 : 7 abstentions · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2455 de M. Serva après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 2269 de M. Mathiasin et l'amendement identique suivant après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Bellay après l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 2439 de Mme Pantel après l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 308 de Mme Panonacle après l'article 4
   6. → adopté L'amendement n° 306 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 4
   7. → adopté L'amendement n° 96 de M. Simion après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 2976 de Mme Runel à l'article 4