Les votes de Philippe Gosselin

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   7 amendements à l'article 15 : 5 pour, 2 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 14
3. Diverses
   3 amendements à l'article 14 : 2 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14
4. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 13
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 12
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 10
4. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
5. ○ Abstention → adopté par délégation Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
6. Diverses
   9 amendements à l'article 10 : 4 pour, 3 abstentions, 2 contre · 3 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
   8. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   5 amendements après l'article 4 : 3 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4
4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. Diverses
   5 amendements après l'article 2 : 4 pour, 1 contre · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
8. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2