Les votes de Philippe Gosselin

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée par délégation La première partie
2. Diverses
   15 amendements après l'article 42 : 13 contre, 1 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 12 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3851 de M. Kasbarian après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2746 de M. Ballard après l'article 42
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 744 de M. Renault après l'article 42
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 743 de M. Renault après l'article 42
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 742 de M. Renault après l'article 42
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 741 de M. Renault après l'article 42
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 752 de M. Renault après l'article 42
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2580 de M. Coquerel après l'article 42
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 756 de M. Renault après l'article 42
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 231 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 42
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3621 de Mme Ozenne après l'article 42
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1986 de Mme Maximi après l'article 42
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1969 de Mme Maximi après l'article 42
   14. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 136 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1958 (rect.) de M. Pilato après l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   7 amendements à l'article 42 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3550 de Mme Coggia et l'amendement identique suivant à l'article 42
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 527 de M. Barusseau et les amendements identiques suivants à l'article 42
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 (rect.) de Mme Le Feur à l'article 42
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 699 de M. Renault à l'article 42
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 698 de M. Renault à l'article 42
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 697 de M. Renault à l'article 42
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 695 de M. Renault à l'article 42
2. Diverses
   9 amendements après l'article 32 : 6 contre, 3 pour · 4 adoptés, 5 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3426 de Mme Hignet après l'article 32
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3925 de M. Sansu après l'article 32
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1985 de M. Odoul après l'article 32
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2895 de M. Rolland après l'article 32
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1548 de M. David Magnier après l'article 32
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1912 de M. Lioret après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2701 de M. de Courson après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3923 de M. Sansu après l'article 32
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3922 de M. Sansu après l'article 32

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   16 amendements après l'article 15 : 16 contre · 1 adopté, 15 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1405 de M. Baumel et l'amendement identique suivant après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3224 de M. Mazaury après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3782 de M. Mattei après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3531 de Mme Trouvé après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2618 de M. Le Coq après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2113 de Mme Feld après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2107 de M. Coquerel après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1282 de M. Arnaud Bonnet après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2619 de Mme Maximi après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1516 de Mme Maximi après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2629 de M. Coquerel après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1360 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1513 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 15
   14. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3945 de M. Sansu après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 669 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3124 de Mme Thomin après l'article 41
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41