Les votes de Philippe Gosselin

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   5 amendements après l'article 3 : 4 contre, 1 pour · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3591 de M. Mandon après l'article 3
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. Diverses
   3 amendements à l'article 3 : 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1770 de Mme Maximi à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1768 de M. Le Coq à l'article 3
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 109 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. ✕ Contre → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot