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Député · NI

Les amendements de Philippe Brun

En clair

Philippe Brun a déposé 284 amendements en premier signataire ; il a cosigné 4 951 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

39 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-1527 · Après l'article 4 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 909 · Après l'article 12 Irrecevable

  2. · N° 900 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° CF809 · Après l'article 12 Irrecevable

  4. · N° CF469 · Article 15 Irrecevable

  5. · N° CF459 · Article 3 quater Irrecevable

  6. · N° I-3842 · Article 4 Irrecevable

  7. · N° I-3813 · Après l'article 2 Irrecevable

  8. · N° I-2463 · Après l'article 24 Irrecevable

  9. · N° I-2461 · Après l'article 12 Irrecevable

  10. · N° I-2466 · Après l'article 12 Irrecevable

  11. · N° I-2460 · Après l'article 3 Irrecevable

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

  1. · N° 8 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° 9 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

  1. · N° 41 · Article 5 Irrecevable

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

  1. · N° CF30 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° 9 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° CF23 · Après l'article 3 Irrecevable

  4. · N° CF24 · Après l'article 1er Irrecevable

  5. · N° CF22 · Après l'article 1er Irrecevable

  6. · N° CF11 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

  1. · N° 115 · Article 4 Irrecevable

  2. · N° 114 · Article 4 Irrecevable

  3. · N° 10 · Après l'article 3 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF1423 · Après l'article 60 Irrecevable

  2. · N° I-2574 · Article 31 Irrecevable

  3. · N° I-3454 · Après l'article 16 Irrecevable

  4. · N° I-3451 · Après l'article 16 Irrecevable

  5. · N° I-3445 · Après l'article 16 Irrecevable

  6. · N° I-3442 · Après l'article 16 Irrecevable

  7. · N° I-2631 · Après l'article 16 Irrecevable

  8. · N° I-2911 · Après l'article 14 Irrecevable

  9. · N° I-CF1554 · Après l'article 20 Irrecevable

  10. · N° I-CF1552 · Après l'article 20 Irrecevable

  11. · N° I-CF1546 · Après l'article 37 Irrecevable

  12. · N° I-CF1563 · Après l'article 32 Irrecevable

  13. · N° I-CF1560 · Après l'article 9 Irrecevable

  14. · N° I-CF1512 · Après l'article 27 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° CF174 · Article 14 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)