Les votes de Paul Vannier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 506 de Mme Pic à l'article 23
2. ✕ Contre → adopté L'article 22
3. ✓ Pour
   5 amendements à l'article 22 : 5 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Catherine Hervieu à l'article 22
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 354 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 353 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 352 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 356 de Mme Catherine Hervieu à l'article 22

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. Diverses
   3 amendements à l'article 2 : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 26 de Mme Miller à l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 (rect.) de Mme Miller et l'amendement identique suivant après l'article premier
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet à l'article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
3. ✕ Contre → adopté L'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'article premier
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 du Gouvernement à l'article premier

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
3. Diverses
   4 amendements à l'article 1er bis A : 3 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Fait à l'article 1er bis A
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Fait à l'article 1er bis A
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de M. Fait à l'article 1er bis A
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 28 de Mme Delpech à l'article 1er bis A
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 19 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de Mme Delpech à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Delpech à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → adopté L'article 19
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 321 de M. Iordanoff à l'article 19
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 441 de Mme Pic à l'article 19

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   7 amendements à l'article premier et rapport annexé : 5 pour, 2 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 279 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 155 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 154 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 153 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 145 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 522 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 517 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   6 amendements à l'article premier et rapport annexé : 3 abstentions, 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 579 (rect.) de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 676 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 283 de M. Monnier à l'article premier et rapport annexé
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 122 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 118 (rect.) de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 117 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé