Les votes de Pascal Lecamp

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté Le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 212 de M. Fégné après l'article 12
3. 3 amendements à l'article 12 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12
4. 3 amendements après l'article 35 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Guitton après l'article 35
   2. → rejeté L'amendement n° 201 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   3. → rejeté L'amendement n° 200 de M. Coulomme après l'article 35

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 10 amendements à l'article 34 : 10 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   2. → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Regol à l'article 34
   3. → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Regol à l'article 34
   4. → rejeté L'amendement n° 21 de M. Guitton à l'article 34
   5. → rejeté L'amendement n° 65 de Mme Regol à l'article 34
   6. → rejeté L'amendement n° 193 de M. Coulomme à l'article 34
   7. → rejeté L'amendement n° 192 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   8. → rejeté L'amendement n° 190 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   9. → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Regol à l'article 34
   10. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Allemand et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 34

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de Mme Josserand au titre
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 6 (rect.) de M. Tonussi après l'article 2
3. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Moulliere à l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de M. Tonussi à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de Mme Josserand à l'article 2
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Tonussi à l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 20 (rect.) du Gouvernement de rétablissement de l'article 24 (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (seconde délibération) (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 346 de M. Dussausaye et les amendements identiques suivants à l'article 42
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 679 de Mme Legrain à l'article 42
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 671 de M. Clouet à l'article 33
4. → adopté par délégation L'amendement n° 419 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 28 bis A vdu projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 94 de M. Davi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 28
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 93 de M. Davi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 27
7. → adopté par délégation L'amendement n° 414 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 26 quater
8. → adopté par délégation L'amendement n° 282 de M. Bazin et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 26 ter

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 719 de Mme Sandrine Rousseau de rétablissement de l'article 26 bis
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 411 de Mme Runel de rétablissement de l'article 26 bis
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 543 de Mme Sandrine Rousseau de rétablissement de l'article 26
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau de rétablissement de l'article 26
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 405 de Mme Runel de rétablissement de l'article 26
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 402 de Mme Runel et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 45 (supprimé)
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 401 de Mme Runel de rétablissement de l'article 24 bis
8. → adopté par délégation L'amendement n° 199 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 44
9. → rejeté par délégation L'article 24
10. 4 amendements à l'article 24 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

    1. → adopté par délégation L'amendement n° 281 de M. Bazin à l'article 24
    2. → rejeté par délégation L'amendement n° 92 de M. Davi à l'article 24
    3. → adopté par délégation L'amendement n° 667 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 24
    4. → rejeté par délégation L'amendement n° 399 de Mme Runel à l'article 24
11. → rejeté par délégation L'amendement n° 318 de M. Bentz et l' amendement identique suivant de suppression de l'article 23