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Député · Dem

Les amendements de Nicolas Turquois

En clair

Nicolas Turquois a déposé 287 amendements en premier signataire ; il a cosigné 995 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

80 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° AS1559 · Après l'article 20 Irrecevable

  2. · N° AS1565 · Article 11 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 1846 · Article 8 ter Irrecevable

  2. · N° 1837 · Après l'article 5 Irrecevable

  3. · N° 1834 · Article 5 quater Irrecevable

  4. · N° 1833 · Article 5 ter Irrecevable

  5. · N° 2161 · Après l'article 27 Irrecevable

  6. · N° 1850 · Après l'article 10 Irrecevable

  7. · N° 1847 · Après l'article 11 Irrecevable

  8. · N° CE613 · Après l'article 2 Irrecevable

  9. · N° CE618 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° 763 · Après l'article 21 bis Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° AS510 · Article 8 sexies Irrecevable

  2. · N° AS514 · Article 28 Irrecevable

  3. · N° 2460 · Après l'article 47 Irrecevable

  4. · N° 2425 · Article 34 Irrecevable

  5. · N° 2457 · Article 33 Irrecevable

  6. · N° 2456 · Après l'article 28 Irrecevable

  7. · N° 2455 · Après l'article 21 Irrecevable

  8. · N° AS1706 · Article 47 Irrecevable

  9. · N° AS1704 · Après l'article 24 Irrecevable

  10. · N° AS1684 · Article 34 Irrecevable

  11. · N° AS1702 · Après l'article 33 Irrecevable

  12. · N° AS1731 · Après l'article 8 Irrecevable

  13. · N° AS1419 · Article 34 Irrecevable

  14. · N° AS1418 · Après l'article 33 Irrecevable

  15. · N° AS1417 · Après l'article 30 Irrecevable

  16. · N° AS1415 · Après l'article 19 Irrecevable

  17. · N° AS1416 · Après l'article 18 Irrecevable

  18. · N° AS1452 · Article 7 Irrecevable

  19. · N° AS1414 · Article 7 Irrecevable

Projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l’emploi des salariés expérimentés et relatif à l’évolution du dialogue social

  1. · N° 142 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 139 · Article 10 Irrecevable

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

  1. · N° 142 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 155 · Article 3 Irrecevable

  3. · N° AS68 · Article 3 Irrecevable

  4. · N° AS69 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 1339 · Après l'article 22 Irrecevable

  2. · N° 1338 · Après l'article 22 Irrecevable

  3. · N° 1012 · Après l'article 3 bis C Irrecevable

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

  1. · N° AS65 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 931 · Après l'article 17 nonies Irrecevable

  2. · N° 930 · Après l'article 17 nonies Irrecevable

Abrogation de la retraite à 64 ans

  1. · N° 759 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° 757 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° 743 · Après l'article 1er Irrecevable

  4. · N° 740 · Après l'article 1er Irrecevable

  5. · N° 624 · Après l'article 1er Irrecevable

  6. · N° 633 · Après l'article 1er Irrecevable

  7. · N° 632 · Après l'article 1er Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)