Les votes de Mickaël Cosson

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 12 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 686 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2480 de Mme Lejeune après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2390 de M. Philippe Brun après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2478 de Mme Feld après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2459 de M. Le Coq après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   9 amendements après l'article 12 : 5 contre, 3 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 7 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 635 de Mme Pirès Beaune après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 539 de Mme Pirès Beaune après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2610 de M. Le Coq après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 522 de M. Potier après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2598 de M. Tavel après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1981 de M. Ray après l'article 12
2. ✓ Pour → adopté L'article 12
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2537 (rect.) de M. Mazaury à l'article 12
4. Diverses
   3 amendements à l'article 11 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2850 de M. Coquerel à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✓ Pour → adopté L'article 4
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
8. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
2. ✕ Contre
   10 amendements à l'article 4 : 10 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1875 de M. Labaronne à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1398 de Mme Feld et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3567 de Mme Arrighi à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1334 de M. Castellani à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3265 de M. Sansu à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1389 de M. Le Coq à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1387 de M. Le Coq à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2865 de Mme Arrighi à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2864 de Mme Arrighi à l'article 4

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   12 amendements après l'article 2 : 9 contre, 2 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 11 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3745 de M. Fiévet après l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1808 de Mme Yadan après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 925 de M. Di Filippo après l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 926 de M. Di Filippo après l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 886 de M. Lottiaux après l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 890 de M. Lottiaux après l'article 2
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1890 de M. Labaronne après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 887 de M. Lottiaux après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1570 de M. Le Coq après l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1420 de M. de Courson après l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1870 de M. Labaronne après l'article 2
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3819 de M. Jean-René Cazeneuve à l'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1442 de M. Maurel après l'article 2