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Députée · GDR

Les amendements de Mereana Reid Arbelot

En clair

Mereana Reid Arbelot a déposé 501 amendements en première signataire ; elle a cosigné 5 030 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

66 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF1357 · Après l'article 82 Irrecevable

  2. · N° II-CF1355 · Après l'article 87 Irrecevable

  3. · N° II-CF1358 · Après l'article 76 Irrecevable

  4. · N° II-CF1352 · Après l'article 79 Irrecevable

  5. · N° II-CF1347 · Après l'article 76 Irrecevable

  6. · N° II-CF1346 · Après l'article 76 Irrecevable

  7. · N° II-CF1342 · Après l'article 79 Irrecevable

  8. · N° II-CF1341 · Après l'article 79 Irrecevable

  9. · N° II-CF1340 · Après l'article 79 Irrecevable

  10. · N° II-CF1367 · Après l'article 87 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° AS160 · Article 21 Irrecevable

  2. · N° AS157 · Après l'article 34 Irrecevable

  3. · N° AS159 · Après l'article 29 Irrecevable

  4. · N° AS162 · Après l'article 20 Irrecevable

  5. · N° AS158 · Après l'article 22 Irrecevable

  6. · N° AS163 · Après l'article 28 Irrecevable

  7. · N° AS161 · Après l'article 15 Irrecevable

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° 7 · Après l'article 32 bis Irrecevable

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° CS23 · Après l'article 10 Irrecevable

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

  1. · N° 47 · Après l'article 5 Irrecevable

  2. · N° CD31 · Après l'article 5 Irrecevable

Simplifier la sortie de l’indivision successorale

  1. · N° 8 · Après l'article 6 Irrecevable

  2. · N° 6 · Après l'article 4 Irrecevable

  3. · N° 7 · Après l'article 4 Irrecevable

  4. · N° 5 · Après l'article 4 Irrecevable

Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation

  1. · N° 8 · Article 2 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2312 · Article 73 Irrecevable

  2. · N° 2309 · Article 65 septies Irrecevable

  3. · N° 2305 · Article 81 Irrecevable

  4. · N° CF879 · Article 81 Irrecevable

  5. · N° CF882 · Article 55 Irrecevable

  6. · N° CF885 · Article 73 Irrecevable

  7. · N° II-CF1265 · Après l'article 74 Irrecevable

  8. · N° II-CF1283 · Après l'article 55 Irrecevable

  9. · N° II-CF1282 · Après l'article 81 Irrecevable

  10. · N° II-CF1281 · Après l'article 81 Irrecevable

  11. · N° II-CF1280 · Article 49 Irrecevable

  12. · N° II-CF1279 · Article 49 Irrecevable

  13. · N° II-CF1278 · Article 49 Irrecevable

  14. · N° II-CF1272 · Article 49 Irrecevable

  15. · N° II-CF1271 · Article 49 Irrecevable

  16. · N° II-CF1270 · Article 49 Irrecevable

  17. · N° II-CF1269 · Article 49 Irrecevable

Proposition de loi organique tendant à modifier le II de l’article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française

  1. · N° 5 · Article unique Irrecevable

  2. · N° 6 · Article unique Irrecevable

  3. · N° 4 · Article unique Irrecevable

  4. · N° CL8 · Article unique Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 981 · Après l'article 45 Irrecevable

  2. · N° 980 · Après l'article 45 bis Irrecevable

  3. · N° 982 · Après l'article 50 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)