Les votes de Maxime Michelet

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   8 amendements après l'article 5 : 7 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2024 de M. Davi après l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1770 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant après l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1592 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 778 de M. Clouet après l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1589 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 771 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 289 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 5
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 216 de M. Le Fur après l'article 5
2. Diverses
   12 amendements après l'article 4 : 5 pour, 4 abstentions, 3 contre · 3 adoptés, 9 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 205 de M. Le Gac après l'article 4
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2352 de M. Lenormand après l'article 4
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1689 de M. Taupiac et l'amendement identique suivant après l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2972 de Mme Bamana après l'article 4
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 590 de Mme Bamana après l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 96 de M. Simion après l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 736 de Mme Hamdane après l'article 4
   8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 286 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2006 de Mme Laporte après l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 735 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 734 de Mme Hamdane après l'article 4
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2009 de Mme Laporte après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   13 amendements après l'article 4 : 12 contre, 1 pour · 1 adopté, 12 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3443 de M. Piquemal après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1665 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2565 de M. Le Coq après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2925 de Mme Mercier après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 53 de Mme Sas après l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3914 de M. Sansu après l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1088 de M. Coquerel après l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 469 de Mme Mercier après l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1084 de Mme Feld après l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1083 de M. Coquerel après l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3932 de M. Sansu après l'article 4
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1599 de M. Ciotti après l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3533 (rect.) de Mme Trouvé après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 320 de Mme Maximi à l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   3 amendements après l'article 3 : 2 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2211 de M. Verny après l'article 3
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
2. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 3984 de M. Juvin à l'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
3. Diverses
   3 amendements après l'article 3 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 640 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1053 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2247 de Mme Rixain après l'article 3
4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3981 de Mme Coggia à l'amendement n° 2564 de M. Coquerel après l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 312 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants de suppression de l'article liminaire

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée par délégation La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adoptée par délégation La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique