Le parcours de Marc Dolez

Le mandat

Mandat

du 19 juin 2002 au 20 juin 2017

Groupe

GDR Gauche démocrate et républicaine, membre du 26 juin 2012 au 20 juin 2017

Profession déclarée

Maître de conférences

Fonctions et appartenances terminées 26

• Socialiste · membre 25 juin 2002 → 19 juin 2007
• Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit 20 → 26 juin 2007
• Commission des affaires étrangères · membre 27 juin 2007 → 12 nov. 2008
• Socialiste, radical, citoyen et divers gauche · membre 27 juin 2007 → 12 nov. 2008
• commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs · membre 24 juil. → 2 août 2007
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs · membre titulaire 2 août 2007
• Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) · membre 1er oct. 2007 → 19 juin 2012
• Commission d'enquête sur les conditions de libération des infirmières et du médecin bulgares détenus en Libye et sur les récents accords franco-libyens · membre 16 oct. 2007 → 23 janv. 2008
• Gauche démocrate et républicaine · apparenté 12 nov. 2008 → 27 janv. 2009
• Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · membre 14 nov. 2008 → 28 avr. 2009
• Gauche démocrate et républicaine · membre 27 janv. 2009 → 19 juin 2012
• Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre 29 avr. → 30 juin 2009
• Commission des affaires européennes · membre 1er juil. 2009 → 19 juin 2012
• Commission des affaires économiques · membre 1er juil. 2009 → 16 juil. 2010
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation · membre 17 juil. 2010 → 4 mai 2011
• Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants "voyageurs" et fret · membre 14 déc. 2010 → 15 juin 2011
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs · membre suppléant 28 → 29 juin 2011
• Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption · membre 12 oct. 2011 → 21 mai 2012
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur la proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants · membre suppléant 4 → 10 nov. 2011
• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · secrétaire 14 déc. 2011 → 19 juin 2012
• Mission d'information sur la simplification législative · membre 6 déc. 2013 → 9 oct. 2014
• Professions juridiques réglementées · membre 1er oct. → 17 déc. 2014
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques · membre 13 → 15 déc. 2014
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques · secrétaire 16 déc. 2014 → 7 août 2015
• Évaluation de l'efficacité des mécanismes européens pour prendre en charge des flux migratoires exceptionnels · membre 18 nov. 2015 → 25 oct. 2016
• Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 · membre 4 févr. → 13 juil. 2016

Groupes d'amitié et d'études

Président

Groupe d'amitié France-Nicaragua (depuis le 25 sept. 2012) · Groupe d'amitié France République unie de Tanzanie (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'amitié France-République de Costa Rica (jusqu'au 19 juin 2012)

Vice-Président

Groupe d'études Filière brassicole (depuis le 8 oct. 2013) · Groupe d'études Automobile (jusqu'au 19 juin 2012) · Groupe d'études Français de l'étranger (jusqu'au 19 juin 2012) · 4 groupes d'amitié