Les votes de Marc de Fleurian

Projet de loi de finances pour 2026

1. 13 amendements après l'article 21 : 13 contre · 1 adopté, 12 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 995 de Feld et l'amendement identique suivant après l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   5. → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21
   6. → rejeté L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21
   7. → rejeté L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21
   8. → rejeté L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21
   9. → rejeté L'amendement n° 1973 (rect.) de M. Roseren et l'amendement identique suivant après l'article 21
   10. → rejeté L'amendement n° 1857 de Mme Feld après l'article 21
   11. → rejeté L'amendement n° 947 de M. Rimane après l'article 21
   12. → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21
   13. → rejeté L'amendement n° 1238 de M. Delautrette après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 17 (rect.) de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
2. → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19
3. → rejeté L'article 16
4. → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. → adopté L'article 14
6. → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
7. → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
8. 3 amendements après l'article 13 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3746 (rect.) de M. Fiévet après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 1464 de Mme Maximi après l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 1463 de M. Le Coq après l'article 13

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13
2. → rejeté L'amendement n° 1462 (rect.) de Mme Lejeune à l'article 13
3. → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Battistel après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10
2. 6 amendements après l'article 9 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
3. → adopté L'article 45
4. 3 amendements à l'article 45 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
   2. → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   3. → rejeté L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
5. 3 amendements après l'article 9 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 241 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9
6. → rejeté Le sous-amendement n° 3956 de M. Fournier à l'amendement n° 2234 de M. Midy après l'article 8
7. → rejeté L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8
8. → rejeté L'article 8

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 1818 de Mme Bellay après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 682 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 29
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1424 de M. Di Filippo après l'article 28
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2277 de M. Berger après l'article 28