Les votes de Manuel Bompard

Fin de vie

1. Diverses
   6 amendements à l'article 4 : 5 contre, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 137 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 96 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M.Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 133 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1606 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2676 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2696 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 2676 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 21 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 131 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4

Fin de vie

1. Diverses
   3 amendements à l'article 4 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2233 de Mme Leboucher à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 164 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. Diverses
   9 amendements à l'article 2 : 4 contre, 3 abstentions, 2 pour · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   5 amendements à l'article 4 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 33 de M. Gustave à l'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Breton à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Voir les 2 autres votes

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Oziol à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 17 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2416 du Gouvernement après l'article 4 quater A
2. ✕ Contre → adopté L'article 4 quater A
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori à l'article 4 quater A
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2036 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4 quater A
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1537 de M. Fournier à l'article 4 ter
6. ✕ Contre → adopté L'article 4 bis
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1920 (rect.) de M. Maurel à l'article 4 bis
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 713 de M. Croizier à l'article 4 bis

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1430 de Mme Brulebois et l 'amendement identique suivant à l'article 4 bis A