Les votes de Manuel Bompard

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   3 amendements après l'article 8 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1232 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 8
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 213 de M. Potier après l'article 8
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 667 (rect.) de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants après l'article 8
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 183 de M. Guedj à l'article 8
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 21 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
4. Diverses
   9 amendements après l'article 7 : 7 pour, 2 contre · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1569 (rect.) de M. Maudet après l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 841 de M. Maudet après l'article 7
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 840 de Mme Amiot après l'article 7
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 111 de M. Sitzenstuhl après l'article 7
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 849 de M. Maudet après l'article 7
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 848 de Mme Amiot après l'article 7
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 846 de Mme Leboucher après l'article 7
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 179 de mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 7
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 180 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 5 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1683 de M. Clouet à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1850 de Mme Bourouaha à l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2569 de M. Bazin à l'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
3. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 5 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2307 de M. Davi à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1004 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1905 de Mme Galliard-Minier à l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   3 amendements à l'article 5 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 52 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1374 de M. Le Coq à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 104 de M. Tanguy à l'article 5
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3924 du Gouvernement après l'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1469 (rect.) de M. Dufau après l'article 3
4. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3929 de Mme Le Meur après l'article 3
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3931 de Mme Le Meur après l'article 3
6. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 3 pour, 3 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2745 de Mme Feld après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1335 de M. Ciotti après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1071 de Mme Feld après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 885 de M. Lottiaux après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2379 de M. Coquerel après l'article 3
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3616 de M. Kasbarian après l'article 3
7. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3830 de Mme Brulebois et le sous-amendement identique suivant après l'article 3
8. Diverses
   14 amendements après l'article 3 : 10 pour, 4 contre · 2 adoptés, 12 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 706 de M. Jean-René Cazeneuve et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3352 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3342 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3292 de M. Sansu après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3264 de M. Sansu après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 496 de M. Philippe Brun après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3296 de M. Sansu après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2884 de M. Le Coq après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1797 de M. Lopez-Liguori après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 945 de M. Tivoli après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 946 de M. Tivoli après l'article 3
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2890 de Mme Feld après l'article 3
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3626 de M. Wauquiez après l'article 3
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 588 de Mme Pirès Beaune après l'article 3