Les votes de Louise Morel

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 10 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 637 de M. Trébuchet après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 1000 de Mme Lejeune après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 999 de Mme Trouvé après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 278 (rect.) de M. Nury et les amendements identiques à l'article 10
2. 13 amendements après l'article 9 : 13 contre · 2 adoptés, 11 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1224 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 1132 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 365 de M. Le Fur après l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 2365 de Mme Gérard après l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 573 de Mme D'Intoni après l'article 9
   7. → rejeté L'amendement n° 2608 de M. Le Fur après l'article 9
   8. → rejeté L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   9. → adopté L'amendement n° 245 de M. Arnaud Bonnet après l'article 9
   10. → adopté L'amendement n° 634 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 9
   11. → rejeté L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9
   12. → rejeté L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9
   13. → rejeté L'amendement n° 826 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 9
3. → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
2. → rejeté L'amendement n° 999 de Mme Ranc à l'article 42
3. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
4. → adopté L'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
6. → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
7. → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 378 de M. Davi à l'article 11
2. 8 amendements à l'article 10 : 8 contre · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1636 de M. Davi à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 932 de M. Maudet à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 931 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 371 de Mme Lebon à l'article 10
   5. → rejeté L'amendement n° 925 de M. Clouet à l'article 10
   6. → adopté L'amendement n° 1388 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article 10
   7. → rejeté L'amendement n° 379 de M. Davi à l'article 10
   8. → rejeté L'amendement n° 922 de M. Clouet à l'article 10
3. 6 amendements après l'article 9 : 6 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 918 de Mme Leboucher après l'article 9
   2. → adopté L'amendement n° 388 de M. Le Gac après l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 1977 de Mme Bellay après l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 109 de Mme Lebon après l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 1553 de M. Clouet après l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 914 de Mme Amiot après l'article 9
4. → rejeté L'amendement n° 475 de M. Guiniot et l'amendement identique suivant à l'article 9
5. → rejeté L'amendement n° 881 de M. Wauquiez à l'article 9
6. 6 amendements après l'article 8 : 6 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 235 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 280 de M. Guedj après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 898 de Mme Leboucher après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 897 de M. Clouet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   5. → rejeté L'amendement n° 2491 de M. Monnet après l'article 8
   6. → rejeté L'amendement n° 895 de M. Clouet après l'article 8

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 916 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant après l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 267 de M. Guedj après l'article 8