Les votes de Louise Morel

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 27 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 587 de M. Leseul et l'amendement identique suivant après l'article 27
   2. → adopté L'amendement n° 1446 de Mme Panonacle après l'article 27
   3. → adopté L'amendement n° 3461 de M. Delautrette après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 25 : 6 pour · 5 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25
   3. → adopté L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   4. → adopté L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   5. → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25
   6. → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 22
2. → adopté L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
3. → rejeté L'amendement n° 3395 de Mme Perrine Goulet à l'article 22
4. → rejeté L'amendement n° 800 de M. Sitzenstuhl après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → rejeté Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
6. 10 amendements après l'article 21 : 10 pour · 4 adoptés, 6 rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 610 de M. Eskenazi après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 3225 de Mme Arrighi après l'article 21
   4. → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   5. → adopté L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21
   6. → adopté L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21
   8. → rejeté L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. → rejeté L'amendement n° 1973 (rect.) de M. Roseren et l'amendement identique suivant après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'article 16
2. → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 14
4. 3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. → adopté L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14
5. → adopté L'amendement n° 531 de M. de Courson après l'article 13
6. → adopté L'amendement n° 2923 de M. Castor après l'article 13
7. → adopté L'amendement n° 2688 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. → adopté L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. 5 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
3. → adopté L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
4. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
5. → adopté Le sous-amendement n° 3997 de M. Masséglia à l'amendement n° 1881 de M. Labaronne et à l'amendement identique suivant après l'article 12
6. 3 amendements après l'article 12 : 3 pour · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → adopté L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
7. → adopté Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
8. → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10

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1. → rejeté L'amendement n° 3361 de M. Ott après l'article 10