La Navette Chercher
Menu

Députée · Dem

Les amendements de Louise Morel

En clair

Louise Morel a déposé 195 amendements en première signataire ; elle a cosigné 1 188 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

35 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 278 · Après l'article 6 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-559 · Après l'article 24 Irrecevable

  2. · N° I-271 · Article 42 Irrecevable

  3. · N° I-274 · Article 42 Irrecevable

  4. · N° I-248 · Après l'article 6 Irrecevable

  5. · N° I-249 · Après l'article 2 Irrecevable

Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement

  1. · N° 66 · Article 1er Irrecevable

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

  1. · N° 33 · Article 2 Irrecevable

Proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté

  1. · N° 21 · Article 2 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 856 · Après l'article 12 octodecies Irrecevable

  2. · N° I-3391 · Après l'article 12 Irrecevable

  3. · N° I-1664 · Après l'article 19 Irrecevable

  4. · N° I-1662 · Après l'article 35 Irrecevable

  5. · N° I-1656 · Après l'article 12 Irrecevable

  6. · N° I-CF1681 · Après l'article 12 Irrecevable

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  1. · N° 307 · Article 20 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 1559 · Après l'article 45 Irrecevable

  2. · N° 1128 · Après l'article 5 Irrecevable

  3. · N° 511 · Après l'article 22 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 2830 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  2. · N° CS248 · Après l'article 14 Irrecevable

  3. · N° CS263 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  4. · N° CS4 · Après l'article 26 Irrecevable

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° 684 · Après l'article 23 Irrecevable

  2. · N° CE69 · Après l'article 4 Irrecevable

  3. · N° CE67 · Article 4 Irrecevable

  4. · N° CE63 · Après l'article 23 Irrecevable

  5. · N° CE451 · Après l'article 23 Irrecevable

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus

  1. · N° CE38 · Article 8 Irrecevable

  2. · N° CE37 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

  1. · N° CE194 · Après l'article 22 Irrecevable

  2. · N° CE192 · Après l'article 6 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 982 · Après l'article 20 Irrecevable

  2. · N° 980 · Après l'article 16 Irrecevable

  3. · N° AS570 · Après l'article 17 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)