Les votes de Lionel Tivoli

Fin de vie

1. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 3 pour, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2030 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour
   3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. ✓ Pour → adopté L'article 8
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
7. ✓ Pour → adopté L'article 7
8. Diverses
   8 amendements à l'article 7 : 6 pour, 2 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 7
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 131 de M. Neuder à l'article 7
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Loir à l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 7

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 48 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6 bis
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 84 de M. Pilato à l'article 5
4. ✓ Pour → adopté L'article 4
5. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
6. ✓ Pour → adopté L'article 2
7. ✓ Pour → adopté L'article premier
8. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'article premier
2. ✓ Pour
   15 amendements à l'article premier : 15 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 67 de M. Tryzna à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 69 de M. Tryzna à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 32 de M. Tryzna à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 31 de M. Tryzna à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de M. Tryzna à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 29 de M. Tryzna à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 28 de M. Tryzna à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 27 de M. Tryzna à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 26 (rect.) de M. Tryzna à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 25 de M. Tryzna à l'article premier
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Tryzna à l'article premier
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 66 de M. Tryzna à l'article premier
   13. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 65 de M. Tryzna à l'article premier
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 64 de M. Tryzna à l'article premier
   15. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Tryzna à l'article premier