Les votes de Lionel Tivoli

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 4 amendements à l'article 19 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 1736 de Mme Trouvé à l'article 19
   2. → rejeté L'amendement n° 635 de M. Patrice Martin à l'article 19
   3. → adopté L'amendement n° 310 de M. Ray et l'amendement identique suivant à l'article 19
   4. → adopté L'amendement n° 1685 de Mme Trouvé à l'article 19
2. → adopté L'article 18 bis
3. → rejeté L'amendement n° 955 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 18 bis
4. 3 amendements à l'article 18 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 220 (rect.) de M. Vos à l'article 18
   2. → rejeté L'amendement n° 924 de Mme Florence Goulet à l'article 18
   3. → adopté L'amendement n° 1694 de Mme Pochon à l'article 18
5. → adopté L'article 16
6. → rejeté L'amendement n° 734 de Mme Grangier à l'article 16
7. → adopté L'amendement n° 1782 de Mme Trouvé à l'article 16
8. → adopté L'article 15

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 13
2. 4 amendements à l'article 13 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 218 de M. Vos à l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 216 de M. Vos à l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 1201 de Mme Hamelet à l'article 13
   4. → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Dufosset à l'article 13
3. → adopté L'amendement n° 1622 (rect.) du Gouvernement à l'article 11
4. 3 sous-amendements à l'amendement n° 1622 (rect.) : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 2314 de Mme Brulebois et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1622 (rect.) du Gouvernement à l'article 11
   2. → adopté Le sous-amendement n° 2441 de M. Gabarron à l'amendement n° 1622 (rect.) du Gouvernement à l'article 11
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 2440 de M. Gabarron à l'amendement n° 1622 (rect.) du Gouvernement à l'article 11
5. → rejeté L'amendement n° 1414 de M. David Magnier à l'article 9

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 20 de M. Dussausaye à l'amendement n° 2 de M. Monnet à l'article unique

Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'amendement n° 71 de Mme Chatelain après l'article 3
3. → adopté par délégation L'article 3
4. → adopté par délégation L'article premier
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 34 (rect.) de M. Falcon à l'article premier

Proposition de loi visant à étendre à toutes les communes la compensation financière prévue pour les communes de plus de 3 500 habitants pour l’exercice de l’ensemble des compétences du service public de la petite enfance

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture

Abrogation du Code noir

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'article 14
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2428 de M. David Magnier à l'amendement n° 766 (rect.) de M. Roseren à l'article 14
3. 7 amendements à l'article 14 : 7 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 477 de M. Blairy à l'article 14
   2. → adopté L'amendement n° 181 de M. Warsmann et l'amendement identique suivant à l'article 14
   3. → adopté L'amendement n° 179 de M. Warsmann et les amendements identiques suivants à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 1827 de M. Bentz à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Florence Goulet et l'amendement identique suivant à l'article 14
   6. → adopté L'amendement n° 1825 de M. Bentz à l'article 14
   7. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Tivoli à l'article 14

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 4 amendements à l'article 14 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1422 de M. David Magnier à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 394 de Mme Florence Goulet à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 91 de M. Tivoli à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 374 de Mme Grangier à l'article 14