Les votes de Lionel Causse

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12
2. → adopté L'amendement n° 771 de M. Kervran et l'amendement identique suivant après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1960 de M. Echaniz et l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
3. 4 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
4. 3 amendements après l'article 12 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2149 (rect.) de M. Causse après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
5. → adopté Le sous-amendement n° 3997 de M. Masséglia à l'amendement n° 1881 de M. Labaronne et à l'amendement identique suivant après l'article 12
6. 6 amendements après l'article 12 : 6 pour · tous adoptés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 1880 de M. Labaronne après l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 2947 de M. Fournier après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → adopté L'amendement n° 2576 de Mme Feld après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → adopté L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12
   6. → adopté L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
7. → adopté Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
8. 4 amendements après l'article 10 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté Le sous-amendement n° 3959 de M. Dive à l'amendement n° 1342 de M. Potier après l'article 10
2. → rejeté L'amendement n° 1473 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8
3. → adopté L'amendement n° 3602 (rect.) de M. Midy après l'article 8
4. → rejeté L'article 8
5. → adopté L'amendement n° 3604 de M. Midy à l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. → adopté L'article 42
4. → adopté L'article 45
5. → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'article 20
2. → adopté L'amendement de suppression n° 477 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → adopté L'article 14
4. → adopté L'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
5. → adopté Le sous-amendement n° 2669 de M. Christophe à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
6. → adopté L'article 12
7. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 2603 de M. Descoeur après l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 1337 de Mme Dubré-Chirat après l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté Le sous-amendement n° 2656 de M. Turquois après l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté L'amendement n° 74 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 9
5. → adopté L'amendement n° 1346 de M. Causse et les amendements identiques suivants après l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Valletoux après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 2437 de M. Isaac-Sibille après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »