Les votes de Laurent Mazaury

Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement

1. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 78 de M. Aurélien Taché à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Chatelain et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 28 de M. Falcon et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 77 de Mme Soudais à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 72 de Mme Soudais de suppression de l'article premier

Proposition de loi visant à étendre à toutes les communes la compensation financière prévue pour les communes de plus de 3 500 habitants pour l’exercice de l’ensemble des compétences du service public de la petite enfance

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Abrogation du Code noir

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de M. Nilor à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Nilor à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de M. Nilor à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Nilor à l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Nadeau après l'article premier
5. ✓ Pour → adopté L'article premier
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. William à l'article premier
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. William à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 137 de Mme Pochon à l'article 11
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 56 de M. Brugerolles après l'article 9
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de M. Brugerolles après l'article 9
5. ✓ Pour → adopté L'article 9
6. Diverses
   5 amendements à l'article 9 : 3 pour, 2 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 143 de Mme Pochon à l'article 9
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 73 de Mme Rossi à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 95 de Mme Ferrer à l'article 9
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de Mme Riotton à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 28 de Mme Dalloz à l'article 9
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 93 de Mme Ferrer après l'article 8
8. ✓ Pour → adopté L'article 8

Voir les 19 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'article 7 bis
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Ferrer à l'article 7 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 89 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 7
5. Diverses
   4 amendements à l'article 7 : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 75 de M. Fégné à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Ferrer à l'article 7
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 156 de Mme Pochon à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de Mme Ferrer à l'article 7
6. ✓ Pour → adopté L'article 6 bis
7. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 6 bis : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 82 de Mme Ferrer à l'article 6 bis
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 163 du Gouvernement à l'article 6 bis
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 135 de Mme Pochon de suppression de l'article 6 bis
8. Diverses
   5 amendements après l'article 6 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 158 (rect.) de M. Ceccoli après l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 84 de M. Coulomme après l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 130 de Mme Pochon après l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 131 de Mme Pochon après l'article 6
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 83 de M. Coulomme après l'article 6
9. ✓ Pour → adopté L'article 6
10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 134 de Mme Pochon à l'article 6