Les votes de Kévin Mauvieux

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A
2. → adopté L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A
3. → adopté L'amendement n° 2170 de Mme Mette après l'article 49
4. → adopté L'article 49
5. → rejeté L'amendement n° 938 de Mme Maximi à l'article 49
6. → rejeté L'amendement n° 939 de Mme Maximi de suppression de l'article 49
7. → rejeté L'amendement n° 169 de M. Bazin et l'amendement identique suivant après l'article 42
8. → rejeté L'amendement n° 1042 de Mme Mesmeur après l'article 42

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1. → adopté L'article 42
2. 5 amendements à l'article 42 : 5 abstentions · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 3523 de M. Juvin à l'article 42
   2. → adopté L'amendement n° 788 de Mme Givernet et l'amendement identique suivant à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 2027 de M. Tavel à l'article 42
   4. → adopté L'amendement n° 995 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article 42
   5. → adopté L'amendement n° 1434 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
2. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
3. → adopté L'amendement n° 3699 de Mme Arrighi à l'article 31
4. → rejeté L'amendement n° 3664 de M. Attal à l'article 28
5. → rejeté L'amendement n° 3990 du Gouvernement après l'article 27
6. → adopté L'amendement n° 348 de M. Descoeur à l'article 27
7. → rejeté L'amendement n° 1187 de Mme Erodi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 27
8. 3 amendements après l'article 26 : 3 abstentions · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2388 (rect.) de M. Castor après l'article 26
   2. → adopté L'amendement n° 1408 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 26
   3. → adopté L'amendement n° 2927 de M. Jolivet après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 2129 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant après l'article 26
2. → rejeté L'amendement n° 2337 de M. Maudet après l'article 26
3. 5 amendements après l'article 25 : 5 abstentions · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 4003 du Gouvernement après l'article 25
   2. → adopté L'amendement n° 122 de Mme Brulebois après l'article 25
   3. → rejeté L'amendement n° 2327 de M. Fugit après l'article 25
   4. → adopté L'amendement n° 2322 de M. Fugit après l'article 25
   5. → rejeté L'amendement n° 1464 de M. Midy après l'article 25
4. → adopté L'amendement n° 297 de M. Bilongo après l'article 23
5. → adopté L'amendement n° 2527 de M. Le Coq après l'article 23
6. → rejeté L'amendement n° 1461 (rect.) de M. Coquerel à l'article 22
7. → rejeté L'amendement n° 36 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 22
8. 3 amendements à l'article 21 : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1544 de M. Nadeau à l'article 21
   2. → adopté L'amendement n° 908 de Mme Bellay et l'amendement identique suivant à l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 1191 de Mme Maximi de suppression de l'article 21

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1. 4 amendements après l'article 16 : 4 abstentions · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 1181 de M. Metzdorf après l'article 16
   2. → rejeté L'amendement n° 907 de Mme Bellay après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 302 de Mme Lejeune après l'article 16
   4. → adopté L'amendement n° 3717 de Mme Arrighi après l'article 16
2. 4 amendements après l'article 15 : 4 abstentions · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 1063 de Mme Trouvé après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2931 de M. Leseul après l'article 15
   3. → adopté L'amendement n° 916 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 15
   4. → adopté L'amendement n° 917 de M. Maillot et les amendements identiques suivants après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. 4 amendements après l'article 15 : 4 abstentions · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1947 de Mme Bellay après l'article 15
   2. → adopté L'amendement n° 1295 (rect.) de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   3. → adopté L'amendement n° 1294 (rect.) de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   4. → adopté L'amendement n° 1993 de Mme Bellay après l'article 15