Les votes de Julien Rancoule

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 527 de Mme Lepvraud à l'article 17 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'amendement n° 524 de M. Gaillard à l'article 17 et annexe
3. → adopté L'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 183 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté Le sous-amendement n° 1109 de M. Bazin à l'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale …

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 15

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 8 ter

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 473 de M. Clouet à l'article 8 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 191 de M. Guedj et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 8 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 288 de Mme Bourouaha à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement au projet de loi de fin de gestion pour 2025 (texte de la commission mixte paritaire).
3. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement au projet de loi de fin de gestion pour 2025 (texte de la commission mixte paritaire).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 47
2. → adopté par délégation L'article 44
3. → adopté par délégation L'article 40
4. → adopté par délégation L'article 39
5. → adopté par délégation L'article 37
6. → adopté par délégation L'amendement n° 751 (rect.) de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 36
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1400 de M. Ciotti après l'article 36
8. → adopté par délégation L'amendement n° 3510 de Mme Rossi à l'article 36

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2313 de M. Viry après l'article 35
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1525 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 35
3. → adopté par délégation L'article 34
4. → adopté par délégation L'amendement n° 3402 de M. Philippe Brun à l'article 34
5. → adopté par délégation L'article 33
6. → adopté par délégation L'amendement n° 3465 de Delautrette à l'article 31
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 548 de Mme D'Intorni après l'article 30
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 540 de Mme D'Intorni après l'article 30
9. 3 amendements après l'article 29 : 3 abstentions · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3552 de Mme Arrighi après l'article 29
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2340 de M. Ruffin après l'article 29
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 538 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 29
10. → adopté par délégation L'amendement n° 1754 de M. Bataille et les amendements identiques suivants après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 4060 de Mme Pochon à l'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27
3. → adopté par délégation L'article 26
4. 12 amendements après l'article 25 : 12 abstentions · 5 adoptés, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3124 de Mme Godard après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1098 de M. Amard après l'article 25
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1096 de M. Amard après l'article 25
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1548 (rect.) de M. Courbon après l'article 25
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25
   10. → adopté par délégation L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1364 de M. Ciotti après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1176 de M. Dufau après l'article 21
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 800 de M. Sitzenstuhl après l'article 21