Les votes de Julien Dive

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 26 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2007 de Mme Maximi après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2079 de M. Bilongo après l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3926 de M. Sansu après l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3720 de Mme Arrighi après l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2779 de M. Dufau après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   22 amendements après l'article 15 : 19 contre, 3 pour · 4 adoptés, 18 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2107 de M. Coquerel après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1282 de M. Arnaud Bonnet après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2619 de Mme Maximi après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1516 de Mme Maximi après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1360 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1513 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 15
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3945 de M. Sansu après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 669 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1396 de M. Midy après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Le Coq après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2620 de Mme Feld après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2630 de M. Coquerel après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Sas après l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2144 de M. Bilongo après l'article 15
   17. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15
   18. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   19. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1332 de M. Potier après l'article 15
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3599 de M. Tavel après l'article 15
2. Diverses
   12 amendements à l'article 9 : 4 pour, 4 contre, 4 abstentions · 3 adoptés, 9 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Delautrette après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   3 amendements après l'article 5 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 216 de M. Le Fur après l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 5
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 288 de M. Biteau après l'article 5
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 30 de M. Daubié et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
3. Diverses
   5 amendements après l'article 4 : 4 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 743 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2455 de M. Serva après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2269 de M. Mathiasin et l'amendement identique suivant après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Bellay après l'article 4
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2439 de Mme Pantel après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »