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Députée · EcoS

Les amendements de Julie Ozenne

En clair

Julie Ozenne a déposé 341 amendements en première signataire ; elle a cosigné 14 087 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

28 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° 614 · Article 13 Irrecevable

Proposition de loi visant à étendre à toutes les communes la compensation financière prévue pour les communes de plus de 3 500 habitants pour l’exercice de l’ensemble des compétences du service public de la petite enfance

  1. · N° AS1 · Après l'article unique Irrecevable

  1. · N° 2 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CD91 · Article 49 Irrecevable

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° 3329 · Après l'article 5 Irrecevable

  2. · N° 3274 · Après l'article 2 Irrecevable

  3. · N° CE687 · Après l'article 8 Irrecevable

  4. · N° CE677 · Après l'article 8 Irrecevable

  5. · N° CE676 · Après l'article 8 Irrecevable

  6. · N° CE675 · Après l'article 5 Irrecevable

  7. · N° CE674 · Après l'article 5 Irrecevable

  8. · N° CE673 · Après l'article 5 Irrecevable

  9. · N° CE770 · Après l'article 2 Irrecevable

  10. · N° CE688 · Après l'article 2 Irrecevable

  11. · N° CE678 · Après l'article 4 Irrecevable

  12. · N° CD451 · Après l'article 5 Irrecevable

  13. · N° CD379 · Après l'article 5 Irrecevable

  14. · N° CD374 · Après l'article 5 Irrecevable

  15. · N° CD427 · Après l'article 4 Irrecevable

Lutter contre la pédocriminalité

  1. · N° CL4 · Après l'article unique Irrecevable

  2. · N° CL3 · Après l'article unique Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° CS1106 · Après l'article 24 bis Irrecevable

  2. · N° CS1095 · Après l'article 4 undecies Irrecevable

  3. · N° CS990 · Après l'article 4 undecies Irrecevable

  4. · N° CS1000 · Après l'article 2 Irrecevable

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

  1. · N° 133 · Après l'article 26 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF1483 · Après l'article 60 Irrecevable

  2. · N° I-CF534 · Après l'article 9 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)