Les votes de Joseph Rivière

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'article 29
2. → adopté L'article 28
3. → adopté L'article 27
4. → adopté L'article 26
5. → adopté L'amendement n° 12 de M. Jacques et l'amendement identique suivant à l'article 26
6. → adopté L'article 25 ter
7. → adopté L'article 25 bis
8. → adopté L'article 25

Voir les 30 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
2. → adopté L'article 23
3. → adopté L'article 22
4. → adopté L'article 21
5. → adopté L'amendement n° 454 de M. Saint-Pasteur à l'article 21
6. → adopté L'article 16
7. → rejeté L'amendement n° 521 de M. Limongi après l'article 15
8. → adopté L'article 15
9. → rejeté L'amendement n° 523 de M. Limongi après l'article 14
10. → adopté L'article 14
11. → rejeté L'amendement n° 714 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
12. → adopté L'article 13
13. → adopté L'article 12 ter
14. → adopté L'article 12 bis
15. → adopté L'article 12
16. → adopté L'article 11
17. → adopté L'article 10
18. → adopté L'article 9
19. → adopté L'article 8 bis
20. → adopté L'article 8
21. 5 amendements à l'article 8 : 5 pour · tous rejetés

    1. → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Rimbert à l'article 8
    2. → rejeté L'amendement n° 136 de M. Giletti à l'article 8
    3. → rejeté L'amendement n° 615 de M. Jacobelli à l'article 8
    4. → rejeté L'amendement n° 573 de M. Tonussi à l'article 8
    5. → rejeté L'amendement n° 443 de Mme Lechon à l'article 8
22. → adopté L'article 7
23. → adopté L'article 6 bis
24. → rejeté L'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6
25. → adopté L'article 6
26. → adopté L'amendement n° 706 de Mme Lemoine à l'article 6

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. 3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Faciliter l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à instaurer une procédure simplifiée de recouvrement des créances commerciales incontestées

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Dubré-Chirat

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties

1. → adopté L'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Ranc à l'article premier
3. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Bovet à l'article premier