Les votes de Joseph Rivière

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   17 amendements après l'article 12 : 11 contre, 5 pour, 1 abstention · 5 adoptés, 12 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2452 de Mme Maximi après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2450 de Mme Maximi après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1399 de Mme Calvez après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 731 de M. Buisson et l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3673 de Mme Violland après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2819 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2132 (rect.) de M. Vannier après l'article 12
   8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2392 de M. Coquerel après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2617 de Mme Maximi après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2618 de Mme Maximi après l'article 12
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 105 de M. Mauvieux après l'article 12
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2774 de M. Amirshahi et l'amendement identique suivant après l'article 12
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2170 de Mme Cathala après l'article 12
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Lejeune après l'article 12
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2164 de Mme Feld après l'article 12
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2319 de M. Pilato après l'article 12
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3871 de M. Lahais à l'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   5 amendements après l'article 12 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 686 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2493 de M. Prud'homme après l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 823 de M. Emmanuel Taché après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1951 de M. Le Coq après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1592 (rect.) de M. Sitzenstuhl après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1981 de M. Ray après l'article 12
2. ○ Abstention → adopté L'article 12
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2537 (rect.) de M. Mazaury à l'article 12
4. Diverses
   9 amendements à l'article 11 : 5 contre, 4 pour · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2850 de M. Coquerel à l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2848 de Mme Lejeune à l'article 11
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1022 de Mme Duby-Muller à l'article 11
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 11
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2276 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 11
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2275 de Mme Feld à l'article 11
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 237 de M. Castellani et les amendements identiques suivants à l'article 11
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1033 de M. Becht et les amendements identiques suivants après l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2535 de M. Mazaury après l'article 4
7. ✕ Contre → adopté L'article 4
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
4. Diverses
   6 amendements à l'article 4 : 5 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1875 de M. Labaronne à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1398 de Mme Feld et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3567 de Mme Arrighi à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1334 de M. Castellani à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3265 de M. Sansu à l'article 4