Les votes de José Beaurain

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   5 amendements après l'article 5 : 4 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1899 de M. Lioret après l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 959 de Mme Bouquin après l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 625 de Mme Galzy après l'article 5
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1895 de M. Lioret après l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1470 de Mme Belluco après l'article 5
2. Diverses
   6 amendements à l'article 5 : 4 contre, 2 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 244 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2288 du Gouvernement à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1352 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2039 de Mme Hignet à l'article 5
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1399 de M. David Magnier à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2030 de Mme Hignet à l'article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1666 de Mme Trouvé à l'article 2
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2295 de Mme Laporte à l'amendement n° 1666 de Mme Trouvé à l'article 2
3. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 pour, 1 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1987 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 822 de M. Biteau à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 137 de M. de Lépinau à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Lachaud de suppression de l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   8 amendements à l'article premier : 4 pour, 3 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Biteau à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 155 de Mme Hignet à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1590 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Fruchon à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3
4. ✕ Contre
   8 amendements à l'article 3 : 8 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 32 de Mme Miller à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 36 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Leboucher à l'article 3
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 (rect.) de Mme Miller et l'amendement identique suivant après l'article premier
7. ✓ Pour → adopté L'article premier
8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet à l'article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 15 de M. Tavel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6