Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   4 amendements après l'article 12 : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Battistel après l'article 12
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 771 de M. Kervran et l'amendement identique suivant après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3947 de M. Castellani à l'amendement n° 2895 de M. Echaniz après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3946 de M. Castellani à l'amendement n° 2905 de M. Echaniz après l'article 12
3. Diverses
   5 amendements après l'article 12 : 3 contre, 2 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2052 de Mme Feld après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1941 de M. Le Coq après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3230 de Mme Lejeune après l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1960 de M. Echaniz et l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
4. Diverses
   4 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 2 pour, 2 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
5. Diverses
   28 amendements après l'article 12 : 21 contre, 7 pour · 8 adoptés, 20 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3633 de M. Wauquiez après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2149 (rect.) de M. Causse après l'article 12
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2366 de M. Potier après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Pilato après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2188 de Mme Feld après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2187 de Mme Feld après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2181 de Mme Lejeune après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2177 de M. Le Coq après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2179 de M. Le Coq après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2504 de Mme Chikirou après l'article 12
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2471 de M. Philippe Brun après l'article 12
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1009 de Mme Bellay après l'article 12
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2393 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 12
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 920 de Mme Rossi après l'article 12
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
   18. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Mauvieux après l'article 12
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 547 de Mme D'Intorni après l'article 12
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 571 de Mme D'Intorni après l'article 12
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 632 de Mme Céline Hervieu après l'article 12
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2552 de M. Coquerel après l'article 12
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2549 de Mme Lejeune après l'article 12
   25. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2947 de M. Fournier après l'article 12
   26. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2576 de Mme Feld après l'article 12
   27. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12
   28. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
6. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
7. Diverses
   6 amendements après l'article 10 : 3 pour, 3 contre · 4 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3361 de M. Ott après l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1431 de Mme Marais-Beuil après l'article 10
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2922 de M. Castor après l'article 10
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 564 de M. Rolland et l'amendement identique suivant après l'article 10