Les amendements de Jiovanny William

En clair

Jiovanny William a déposé 188 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 857 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

22 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2475 · Article 49

    « Cet amendement de repli des députés Socialistes et apparentés vise à renforcer le fonds de gestion des sargasses. »

  2. · N° II-2139 · Article 49

    « Cet amendement des députés Socialistes et apparentés vise à soutenir la jeunesse ultramarine en renforçant le Fonds d’Echanges Educatifs, Culturels et Sportifs (FEBECS) et les dispositifs connexes. »

  3. · N° II-2132 · Article 49

    « Cet amendement des députés Socialistes et apparentés vise à garantir le déploiement du nouveau dispositif dénommé « Passeport pour le retour », introduit par l’article 236 de la loi de finances pour 2024 et codifié à l’article L. 1803‑6‑1… »

  4. · N° II-2131 · Article 49

    « Cet amendement des députés Socialistes et apparentés vise à renforcer les crédits alloués à L’agence de l’outre-mer pour la mobilité (LADOM). »

  5. · N° II-2129 · Article 49

    « Cet amendement des députés Socialistes et apparentés vise à anticiper la mise en place effective du dispositif d’expérimentation de 5 ans d’un service public logistique sous forme de discussion prévu dans le cadre de l’article 4 du projet… »

  6. · N° II-2142 · Article 49

    « Cet amendement des députés socialistes et apparentés vise à renforcer les moyens des OPMR. »

  7. · N° II-2140 · Article 49

    « Cet amendement des députés Socialistes et apparentés vise à renforcer les crédits dédiés à la lutte contre les sargasses. »

  8. · N° II-623 · Article 49

    « Cet amendement de repli des députés socialistes et apparentés vise à abonder pour les territoires de la Guadeloupe et de la Martinique, le fonds dédié à la gestion des sargasses. »

Fin du maintien à vie dans le logement social

  1. · N° 99 · Article 1er

    « Le rapport sur le logement social en Outre-mer, enregistré à la présidence du Sénat le 1er juillet 2021, rappelle que dans les territoires d'Outre-mer, l’application de la loi SRU peut accentuer les concentrations de « poches » de… »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-3369 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à renforcer les effectifs de l’Autorité de la concurrence afin de rendre possible la création, en son sein, d’une équipe dédiée spécifiquement et exclusivement à l’Outre-mer. »

  2. · N° II-3370 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à augmenter les effectifs de la DGCCRF dans les Outre-mer pour lui permettre d’y effectuer plus d’enquêtes sur ces marchés spécifiques. »

  3. · N° II-2976 · Article 42

    « Les crédits budgétaires accordés pour la Martinique en 2024 au titre du FEBECS ont été portés à 575.000 € en AE et CP en incluant l'aide exceptionnelle pour la participation aux JO. »

  4. · N° II-3044 · Article 42

    « Le budget de l’Assemblée nationale pour 2025 prévoit globalement un total de dépenses de 643,1 M€, en progression de 3,4 % par rapport au budget 2024. »

  5. · N° II-3365 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à renforcer les moyens budgétaires dévolus aux observatoires des prix, des marges et des revenus, outil majeur dans la lutte contre la vie chère consacrés par la loi n° 2012‑1270 du… »

  6. · N° II-3366 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à mettre en place une aide au retour en faveur des citoyens ultramarins résidant temporairement dans l’Hexagone et désireux de revenir pour créer une activité ou occuper un emploi. »

  7. · N° II-1959 · Après l'article 60

    « Amendement adopté en commission des finances. »

  8. · N° II-1962 · Article 42

    « Amendement de repli, pour le seul territoire de la Martinique. »

  9. · N° II-1961 · Article 42

    « Amendement adopté en Commission des finances. »

  10. · N° II-1960 · Article 42

    « L'activité du SMA à la Martinique est essentielle pour l'inclusion et la formation de la jeunesse. »

  11. · N° II-1658 · Article 42

    « Le déploiement du dispositif  Guid’asso à la Martinique cette année ne s'accompagne pas du financement nécessaire pour parvenir à l'objectif défini. »

  12. · N° II-1657 · Article 42

    « A la Martinique, 37 postes FONJEP sont fléchés et par ailleurs prennent fin en 2024 avec la fin du plan de relance. »

  13. · N° II-1655 · Article 42

    « Les crédits budgétaires accordés pour la Martinique en 2024 au titre du FEBECS ont été portés à 575.000 € en AE et CP en incluant l'aide exceptionnelle pour la participation aux JO. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)