Les amendements de Jimmy Pahun

En clair

Jimmy Pahun a déposé 49 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 360 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

16 amendements · les derniers déposés d'abord

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

  1. · N° CD45 · Article 4 Adopté

    « Le présent amendement vise à transformer le dispositif de l'article 4 en expérimentation afin de s'assurer de la faisabilité de la délivrance de certificats d'économie d'énergie pour des trajets maritimes extra-territoriaux réalisés par… »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CF1955 · Article 49 Adopté

    « Le présent amendement vise à renforcer le budget de l’Institut polaire français (IPEV) pour lui permettre de continuer à exercer ses missions d’intérêt général et donc de mettre en œuvre les annonces du « One Planet Polar Summit » de… »

  2. · N° II-CF480 · Article 49 Adopté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir les crédits de la SNSM. »

  3. · N° I-2623 (Rect) · Après l'article 12 Adopté

    « Le présent amendement modifie le dispositif de suramortissement vert afin de soutenir les investissements dans des flottes réellement décarbonées, en accompagnant davantage la propulsion vélique et les petites et moyennes entreprises. »

  4. · N° I-CF1089 · Après l'article 12 Adopté

    « Le présent amendement modifie le dispositif de suramortissement vert afin de soutenir les investissements dans des flottes réellement décarbonées, en accompagnant davantage la propulsion vélique et les petites et moyennes entreprises. »

Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense

  1. · N° AE17 · Article unique Adopté

    « Le présent amendement vise à préciser la nature des propos tenus par le président des États-Unis sur le Groenland. »

  2. · N° AE15 · Article unique Adopté

    « Le présent amendement vise à préciser la demande de soutien exprimée par le Danemark, notamment par la Première ministre danoise. »

  3. · N° AE14 · Article unique Adopté

    « Le présent amendement vise à préciser que la stratégie polaire de la France à horizon 2030 n’a pas entièrement été mise en œuvre. »

  4. · N° AE11 · Article unique Adopté

    « Amendement rédactionnel. »

  5. · N° AE10 · Article unique Adopté

    « Amendement rédactionnel. »

  6. · N° AE7 · Article unique Adopté

    « Le présent amendement vise à souhaiter le renforcement des relations entre l’Union Européenne et le Groenland. »

  7. · N° AE5 · Article unique Adopté

    « Le Danemark jouissant seul de la souveraineté au Groenland, le présent amendement modifie la rédaction de l’alinéa pour lever toute ambiguïté. »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF1537 · Article 42 Adopté

    « Le présent amendement vise à renforcer le budget de l'Institut polaire français pour lui permettre de continuer à exercer ses missions d'intérêt général et donc de mettre en œuvre les annonces du "One Planet Polar Summit" de novembre 2023. »

  2. · N° II-CF1534 · Article 42 Adopté

    « Le présent amendement vise à renforcer le budget de l'Institut polaire français pour lui permettre de continuer à exercer ses missions d'intérêt général et donc de mettre en œuvre les annonces du "One Planet Polar Summit" de novembre 2023. »

  3. · N° I-CF252 · Après l'article 33 Adopté

    « Par cet amendement, le tarif unitaire de la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel, déterminé en fonction de la puissance administrative du moteur du navire, s’applique dès le 1er cv à partir d’une puissance… »

  4. · N° I-CF241 · Après l'article 9 Adopté

    « I. – À l’article L. 432-48 du code des impositions sur les biens et services, après le mot : « navire », sont insérés les mots : « , à l’exception d’un navire propulsé par l’utilisation d’une énergie décarbonée au sens de l’article 39… »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)