Les amendements de Jimmy Pahun

En clair

Jimmy Pahun a déposé 49 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 360 amendements d'autres députés.

30 oct. 2025 · N° 1218 · Après l'article 9 Tombé

« Le présent amendement vise à réinstaurer le régime d’exonération de charges sociales pour les navires à propulsion principale vélique. »

29 oct. 2025 · N° II-CF482 · Article 49 Tombé

« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés propose de flécher une fraction de la taxe carbone vers la décarbonation maritime afin de répondre à la promesse du Premier Ministre François Bayrou, lors du Comité Interministériel de la… »
22 oct. 2025 · N° I-2628 · Article 21 Tombé

« Le présent amendement responsabilise les producteurs de plastiques non recyclables afin d’atteindre les objectifs que la France s’est fixée en matière de recyclage des plastiques. »
17 oct. 2025 · N° I-CF1087 · Article 21 Tombé

« Le présent amendement responsabilise les producteurs de plastiques non recyclables afin d’atteindre les objectifs que la France s’est fixée en matière de recyclage des plastiques. »