Les amendements de Jimmy Pahun

En clair

Jimmy Pahun a déposé 49 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 360 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

6 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° I-4047 · Après l'article 21 Retiré

    « Ce sous-amendement propose de modifier le seuil de taxation sur le droit moteur en le portant à 120 kW, au lieu de 110 kW initialement proposé, ceci afin de répondre à un objectif de maîtrise de l’assiette de taxation et une limitation du… »

  2. · N° II-CF1958 · Article 49 Retiré

    « Le présent amendement vise à renforcer le budget de l’Institut polaire français pour lui permettre de continuer à exercer ses missions d’intérêt général et donc de mettre en œuvre les annonces du « One Planet Polar Summit » de novembre… »

  3. · N° I-2629 · Après l'article 36 Retiré

    « Dans le prolongement de l’Accord de Paris sur le climat, des objectifs de décarbonation ambitieux ont été fixés au niveau international. »

Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense

  1. · N° AE16 · Article unique Retiré

    « Le présent amendement vise à préciser que le Gouvernement français a déjà entamé un dialogue avec les autorités danoises et groenlandaises sur les questions sécuritaires en Arctique. »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF236 · Article 42 Retiré

  2. · N° II-CF234 · Article 42 Retiré

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)