Les votes de Jérôme Buisson

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   4 amendements après l'article 10 : 3 abstentions, 1 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1000 de Mme Lejeune après l'article 10
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 999 de Mme Trouvé après l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3302 de M. Lecamp et l'amendement identique suivant après l'article 10
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1473 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   8 amendements après l'article 9 : 7 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 581 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de M. Weber après l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 923 de M. Di Flippo après l'article 9
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 281 de M. Chenu après l'article 9
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 282 de M. Chenu après l'article 9
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 280 de M. Chenu après l'article 9
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1211 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
2. ✕ Contre → adopté L'article 45
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
4. ✓ Pour → adopté L'article 42
5. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 42 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 999 de Mme Ranc à l'article 42
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 697 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 42
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 997 de Mme Ranc à l'article 42
6. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
7. ✓ Pour → adopté L'article 45 bis
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis

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1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
2. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 45
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1451 de Mme Amiot à l'article 30
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1329 de M. Frappé à l'article 30
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 682 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 29
4. Diverses
   7 amendements après l'article 28 : 4 pour, 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1424 de M. Di Filippo après l'article 28
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2277 de M. Berger après l'article 28
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2024 de M. Berger après l'article 28
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 757 de M. Viry et les amendements identiques suivants après l'article 28
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2449 de M. Turquois après l'article 28
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1715 (rect.) de M. Bazin après l'article 28
5. ✓ Pour → adopté L'article 28
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2270 de Mme Lepvraud à l'article 27
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1122 de Mme Leboucher après l'article 27

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1806 de Mme Amiot après l'article 27
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement de suppression n° 979 de M. Davi et les amendements identiques suivants à l'article 27
3. Diverses
   3 amendements après l'article 26 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1179 de Mme Runel après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1624 de M. Pilato après l'article 26
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26