Les votes de Jérémie Patrier-Leitus

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 36
2. → rejeté L'amendement n° 3661 de M. Masséglia à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'amendement n° 157 de M. Pauget à l'article 30
4. → adopté par délégation L'amendement n° 3171 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 27
5. → adopté par délégation L'amendement n° 426 de M. le Fur après l'article 27

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 406 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 31 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
3. 3 amendements après l'article 21 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → adopté L'article 3
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2
4. → adopté L'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 20
2. → adopté par délégation L'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
3. → rejeté par délégation L'article 16
4. → adopté par délégation L'article 14
5. 3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 286 de M. Meurin et les amendements identiques suivants à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → adopté par délégation L'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12
8. → adopté par délégation L'amendement n° 771 de M. Kervran et l'amendement identique suivant après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. 5 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
3. → adopté par délégation L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
4. → adopté par délégation L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
5. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3997 de M. Masséglia à l'amendement n° 1881 de M. Labaronne et à l'amendement identique suivant après l'article 12
6. 3 amendements après l'article 12 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1880 de M. Labaronne après l'article 12
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
7. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1431 de Mme Marais-Beuil après l'article 10

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10
2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3959 de M. Dive à l'amendement n° 1342 de M. Potier après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 10
2. → adopté par délégation L'amendement n° 278 (rect.) de M. Nury et les amendements identiques à l'article 10
3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3985 de Mme Maud Petit à l'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2365 de Mme Gérard après l'article 9
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 573 de Mme D'Intoni après l'article 9
6. → adopté par délégation L'article 45
7. → adopté L'amendement n° 3421 de M. Juvin à l'article 9
8. → adopté L'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'article 8